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L’Utilisateur accepte d’utiliser le Site et les produits d’après les conditions du présent contrat.
[TDroitUtilisation]
[XDroitUtilisation]
[XDroitUtilisationBis]
[TAcceptation]
[XAcceptation]
[TDureeResiliation]
[XDureeResiliation]
[XDureeResiliationBis]
[XDureeResiliationTer]
[TConditionsFinancieres]
[XConditionsFinancieres]
[TCollaboration]
[XCollaboration]
[TResponsabiliteUtilisateur]
[XResponsabiliteUtilisateur]
Respect de la vie privée
[TEngagement]
[XEngagement]
[XEngagementBis]
[TGaranties]
[XGaranties]
[XGarantiesBis]
[XGarantiesTer]
[XGarantiesQuater]
[TDifferends]
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[TDefinitions]
- le Contrat:les présentes conditions d’utilisation;
- la Société:la société qui offre le Site et le Produit à l’Utilisateur;
- l’Utilisateur:la personne physique qui accepte d’utiliser le Site et/ou le Produit d’après les conditions du Contrat;
- les Parties / chaque Partie:la Société et l’Utilisateur / la Société ou l’Utilisateur;
- le Produit:tous les produits ou services mis à disposition de l’Utilisateur à partir du Site, tels que la consultation des informations présentées sur le Site, l’usage des albums de vie ou des espaces condoléances, etc.;
- la Technologie:l’ensemble des équipements informatiques, des logiciels et du savoir-faire utilisés pour faire fonctionner le Produit et le Site;
- les Données:les informations à caractère personnel transmises par l’Utilisateur;
- Le Site:le site web